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La liberté d'opinion et d'expression est considérée comme une des libertés fondamentales de l'être humain. Elle est citée à l'article 19 de la Déclaration universelle des droits de l'homme comme suit : «Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit.»

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14 février 2011 1 14 /02 /février /2011 14:54

Près de 900.000 euros d'articles contrefaits saisis, dont 5,9 tonnes de cigarettes. Plus 400.000 euros d'alcools, et environ 1,7 millions de droits et de taxes récupérés. C'est le bilan d'activité 2010 des douanes de Bourgogne en matière d'infractions.

 

Le bilan d’activité des services douaniers de Bourgogne pour l’année passée vient d’être révélé. Au total, 701 infractions ont été constatées. 1,77 millions d’euros de droits et taxes ont notamment été récupérés. Dans le domaine des stupéfiants, 190 infractions ont entraîné, en particulier, la saisie de 11,3 kg de résine de cannabis, 2,50 kg d’herbe, 5,7 kg de cocaïne, 1,6 kg d’héroïne. Champignons hallucinogènes, cachets d’ecstasy, amphétamines et doses de LSD ont également été saisis. En ce qui concerne la contrebande de tabac et cigarettes, les services de la surveillance douanière ont constaté 72 infractions entraînant la saisie de près de 6 tonnes de marchandises, dont 1.2 tonne de paquets de cigarettes de contrefaçon.

40.536 litres d’alcools (whisky et vodka), d’une valeur d’environ 400.000 euros, circulant sous couvert de titres de mouvement inapplicables, ont été découverts dans quatre ensembles routiers. Enfin, s’agissant des contrefaçons, le nombre d’articles saisis (hors cigarettes) s’élève à 3.415, pour une valeur de 826.670 euros.

689 millions de recettes fiscales
 

Par ailleurs, dans le cadre de leur travail, les services bourguignons ont aussi collecté 689 millions d’euros de recettes, au profit de l’Union Européenne, de l’État et des collectivités territoriales. S’agissant de la défense de l’environnement, le montant de Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) perçue s’élève à 3,4 millions d’euros. 

La suite de cet article à lire dans le Journal du Centre du 14 février 2011.

Dominique Souverain

 

Publié par : http://www.lejdc.fr

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Published by Le Chevalier François - dans Trafic
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